4 rue Jules Méline, 51 430 Bezannes
03 26 97 67 44

Mentions légales

Identification du site

Nom du site : https://www.global-habitat.fr/
Directeur de la publication : Christophe VILLERS

Copyright

Le Foyer Rémois
8 rue Lanson – CS 10029
51722 Reims Cedex
Tél : (33) 03 26 84 46 46
Fax : (33) 03 26 49 01 58
R.C.S. Reims 335 581 211

Réalisation technique et hébergement : Zetruc

69 rue de Gournay
10 000 TROYES
Tél : (33) 03 25 40 57 97

Crédits

Design graphique et design Web : Zetruc
Crédit photos : Le Foyer Rémois, Fotolia, M. Jolyot, D. Fautoux, E. Legras, A. Coeuret, GIE Foncière Développement, Thiénot, Ballan, Zulaica architectes.

Propriété intellectuelle

Ce site appartient et est exploité par la SA d’HLM Le Foyer Rémois. Tous les éléments composant le site, y incluant les marques, logos, noms de domaine et autres signes distinctifs apparaissant sur le site, sont protégés par les lois et conventions en vigueur sur la propriété intellectuelle.
Aucun élément composant le site ne peut être copié, reproduit, modifié, rédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de la SA d’HLM Le Foyer Rémois, et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention.
La SA d’HLM Le Foyer Rémois se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Liens hypertextes

La SA d’HLM Le Foyer Rémois propose sur son site des liens vers des sites tiers. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés.La SA d’HLM Le Foyer Rémois ne pourra être tenue responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.

Cookies

Le site n’utilise pas de cookies.

Informations nominatives

Les informations nominatives collectées sur le site sont destinées à la SA d’HLM Le Foyer Rémois. Conformément à la loi « Informatique et Liberté » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent. Pour cela, il suffit d’en faire la demande, soit par courrier électronique auprès de l’administrateur du site à l’adresse suivante : contact, soit par courrier postal à l’adresse : Le Foyer Rémois 8 rue Lanson – CS 10029 – 51722 REIMS Cedex.

Limitations de responsabilités

La SA d’HLM Le Foyer Rémois s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Toutefois, la SA d’HLM Le Foyer Rémois ne peut garantir la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.
En conséquence, et à l’exception des dommages directs résultant d’une faute grave et délibérée, la SA d’HLM Le Foyer Rémois décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, pour tout résultat qui pourrait être obtenu par l’usage des informations disponibles sur le site, pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers, ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à la disposition sur le site et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, quand bien même la SA d’HLM Le Foyer Rémois aurait été avisée de la possibilité de tels dommages, provoqués à raison (i) de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, (ii) de l’utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien, et/ou (iii) du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site.

Indisponibilité du site

La SA d’HLM Le Foyer Rémois met à votre disposition son site 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.
La SA d’HLM Le Foyer Rémois ne pourra être tenue responsable, en cas d’indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.

Droit applicable et attribution de compétence

Le site et son contenu sont soumis au droit français et aux tribunaux compétents de REIMS.